# Politique d’expédition – Autoconforme

## 1. Nature de la livraison

Les produits proposés sur le site Autoconforme sont des documents administratifs personnalisés, notamment des certificats de conformité (COC).

Ces documents sont fournis principalement sous format numérique (PDF) et envoyés par email à l’adresse indiquée lors de la commande.

Dans certains cas, une version papier peut être envoyée par voie postale selon l’option choisie par le client.

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## 2. Délais de traitement

Le traitement de votre commande débute après :

- validation du paiement  
- réception des informations nécessaires (ex : numéro VIN, documents demandés)  

Les délais de traitement sont généralement de :

👉 1 à 7 jours ouvrés selon la marque et le type de véhicule.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction :

- de la complexité du dossier  
- de la marque du véhicule  
- des délais des organismes partenaires  

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## 3. Livraison par email

Une fois le certificat de conformité disponible :

- le document est envoyé à l’adresse email fournie lors de la commande  
- l’envoi est effectué automatiquement ou manuellement selon le traitement  

Le client est responsable de vérifier :

- l’exactitude de son adresse email  
- la réception dans la boîte de réception ou les courriers indésirables (spam)  

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## 4. Livraison postale (si applicable)

Si une version papier est proposée et sélectionnée :

- l’expédition est effectuée via un service postal standard  
- les délais de livraison peuvent varier selon le pays de destination  

👉 Délais estimés :
- France : 2 à 5 jours ouvrés  
- Europe : 3 à 10 jours ouvrés  

Autoconforme ne peut être tenu responsable des retards liés aux services postaux.

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## 5. Frais de livraison

- Livraison par email : gratuite  
- Livraison postale : frais indiqués lors de la commande (si option disponible)  

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## 6. Retard ou non-réception

En cas de non-réception du document :

Le client doit contacter le support à l’adresse suivante :

📧 contact@autoconforme.com

Une vérification sera effectuée et le document pourra être renvoyé si nécessaire.

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## 7. Responsabilité du client

Le client est responsable de :

- fournir une adresse email valide  
- vérifier les informations transmises  
- consulter ses courriers indésirables  

Autoconforme ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur dans les informations fournies.

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## 8. Acceptation des conditions

Toute commande passée sur le site Autoconforme implique l’acceptation pleine et entière de la présente politique d’expédition.